Ghanty Franchise (97450) : siret, siren, TVA, bilan gratuit...
Dernière mise à jour :
Sommaire
Informations sur Ghanty Franchise
- Raison sociale :
- GHANTY FRANCHISE
- Enseigne :
- PROMOD
- Numéro Siren :
- 387994247
- Numéro Siret :
- 38799424700014 (siège de l'entreprise)
- Numéro TVA intracommunautaire :
- FR19387994247 (en savoir plus)
- Code NAF / APE :
- 4771Z (commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé)
- Forme juridique :
- SAS, société par actions simplifiée
- Date d'immatriculation :
- 10/08/1992
- Taille d'entreprise :
- Entreprise de taille intermédiaire (ETI)
- Effectifs :
- 187 personne(s) (en 2023)
- Nombre d'établissements :
- 42 (hors siège social)
- Commune d'implantation :
- Saint-Louis (La Réunion)
Adresse Ghanty Franchise
206 RUE FRANCOIS CUDENET
97450 SAINT-LOUIS
Bilan gratuit Ghanty Franchise
Compte de résultat
| Exercice clos au 31/03/2022 (12 mois) | |
|---|---|
| Total des produits d’exploitation | 47 862 583 € |
| - dont chiffre d’affaires net | 46 427 418 € |
| Total des charges d’exploitation | 41 173 111 € |
| Résultat d'exploitation (Rex / EBIT) | 6 689 472 € |
| Résultat financier | -28 450 € |
| Résultat courant avant impôts (RCAI) | 6 661 021 € |
| Résultat exceptionnel | -220 176 € |
| Participation des salariés aux résultats de l’entreprise | 625 764 € |
| Impôts sur les bénéfices (IS) | 1 686 488 € |
| Bénéfice ou perte | 4 128 594 € |
Actif
| Exercice clos au 31/03/2022 (12 mois) | |
|---|---|
| Actif immobilisé | 7 978 429 € |
| Actif circulant | 19 841 822 € |
| Total actif | 27 820 251 € |
Passif
| Exercice clos au 31/03/2022 (12 mois) | |
|---|---|
| Capitaux propres | 8 097 390 € |
| - dont capital social ou individuel | 500 000 € |
| Provisions pour risques et charges | 100 769 € |
| Dettes | 19 622 092 € |
| Total passif | 27 820 251 € |
Comptes annuels Ghanty Franchise
- Comptes annuels complets 2023
- Comptes annuels complets 2022
- Comptes annuels complets 2021
- Comptes annuels complets 2020
- Comptes annuels complets 2019
- Comptes annuels complets 2018
- Comptes annuels complets 2017
Annonces légales gratuites Ghanty Franchise
Modification survenue sur l'administration
Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonceDénomination : GHANTY FRANCHISE
Code Siren : 387994247
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Mandataires sociaux : Commissaire aux comptes titulaire partant : EXA SA ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : COMMISSARIAT ET AUDIT - 3 A ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Tessier, Pierre Yves
Capital : 500 000,00 €
Mouvement des Commissaires aux comptes
Source : 
Siren : 387994247. GHANTY FRANCHISE SAS au capital de 500.000€ Siège social : ZI Bel Air 206 rue François Cudenet 97450 SAINT-LOUIS 387 994 247 R.C.S. SAINT PIERRE DE LA REUNION Aux termes des decisions de l’associée unique en date du 13/11/2023, il a été pris acte de la nomination en qualité de commissaire aux comptes titulaire et ce pour 6 années à compter des comptes arrêtés au 31/03/2024 : Le commissariat et audit 3A, SAS au capital de 175 000€ inscrite au RCS de Saint Denis de la Réunion sous le numéro 443 691 852 et dont le siège social est 6 rue Jean Cocteau 97490 SAINT-DENIS, en remplacement du cabinet EXA, SA au capital de 40.000 € inscrite au RCS de Saint Denis de la Réunion sous le numéro 337 725 949 et dont le siège social se situe 4 rue Monseigneur Mondon-97400 SAINT-DENIS dont le mandat a expiré. Et, du départ du commissaire aux comptes suppléant, Monsieur TESSIER Pierre Yves, domicilié au 4 rue Monseigneur Mondon-97400 SAINT-DENIS dont le mandat a expiré au 31/03/2023 Mentions apportées au RCS de SAINT-PIERRE de la Réunion..
Mandataires sociaux : Nomination de Ste COMMISSARIAT ET AUDIT-3A (Commissaire aux Comptes), départ de Ste EXA (Commissaire aux Comptes), départ de M Pierre Yves TESSIER (Commissaire aux Comptes Suppléant)
Date de prise d'effet : 13/11/2023
Mouvement des Commissaires aux comptes
Source :
GHANTY FRANCHISE SAS au capital de 500.000 € Siège social : ZI Bel Air 206 rue François Cudenet 97450 SAINT-LOUIS 387 994 247 RCS SAINT PIERRE L’AGO en date du 13/11/2023 a nomme en qualité de Commissaire aux Comptes et ce pour 6 années à compter des comptes arrêtés au 31/03/2023 : Le COMMISSARIAT ET AUDIT 3A, SAS au capital de 175.000 € sise 6 rue Jean Cocteau 97490 SAINTE-CLOTILDE, 443 691 852 RCS SAINT-DENIS, En remplacement du CABINET EXA dont le mandat a expiré. Mentions apportées au RCS de SAINT-PIERRE AL1223-206787
Mandataires sociaux : Nomination de Ste COMMISSARIAT ET AUDIT-3A (Commissaire aux Comptes), départ de Ste CABINET EXA (Commissaire aux Comptes)
Date de prise d'effet : 13/11/2023
Modification survenue sur l'administration
Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonceDénomination : GHANTY FRANCHISE
Code Siren : 387994247
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Mandataires sociaux : Directeur général partant : Ghanty, Rashid Moussa ; nomination du Directeur général : Ghanty, Oumar, Yachine
Capital : 500 000,00 €
Mouvement des Dirigeants
Source :
GHANTY FRANCHISE SAS au capital de 500000 Euros Siège social : ZI Bel Air 206 rue François Cudenet 97450 SAINT-LOUIS 387994247 R.C.S. SAINT PIERRE Par decision de l’Assemblée Générale en date du 17/12/2020, le Directeur Général ayant démissionné, La fonction de Directeur Général sera cumulée à celle de Président au profit de M. Yachine GHANTY demeurant 16 impasse Alexandre Millerand 97430 LE TAMPON, sans limitation de durée, ceci à compter de l’issue de l’Assemblée Générale du 17/12/2020. Mention en sera faite au RCS de SAINT PIERRE Ref 231610
Mandataires sociaux : Nomination de M Yachine GHANTY (Directeur Général)
Date de prise d'effet : 17/12/2020
Modification survenue sur l'activité ; OBJET DE LA FORMALITE : Modification des principales activités de l'entreprise à compter du 17/08/2018 : Ancien : Commerce d'articles de prêt à porter et accessoires hommes femmes et enfants ; Nouveau : L'acquisition et l'exploitation de fonds de commerce, d'articles de prêt à porter et accessoires, hommes femmes et enfants, décoration, linge de maison, équipement de la personne, jouets, jeux, livres et bijoux fantaisie ; Modification d'activité de l'établissement principal situé 206 rue François Cudenet - ZI du Bel Air 97450 Saint-Louis à compter du 17/08/2018 ; Ancienne : Commerce d'articles de prêt à porter et accessoires hommes femmes et enfants ; Nouvelle : L'acquisition et l'exploitation de fonds de commerce, d'articles de prêt à porter et accessoires, hommes femmes et enfants, décoration, linge de maison, équipement de la personne, jouets, jeux, livres et bijoux fantaisie
Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonceDénomination : GHANTY FRANCHISE
Code Siren : 387994247
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Achat ou vente
Type de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Origine du fond : acquis par achat au prix stipulé de 165291 Euros
Type d'établissement : Etablissement complementaire
Activité : Vente au détail de biens d'équipement de la personne, prêt à porter, chaussures, accessoires, bijoux
Date d'immatriculation : 23/07/1992
Date de démarrage d'activité : 22/07/2017
Adresse : 177 rue Lambert
97450 Saint-Louis
Dénomination : SOCIÉTÉ NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL
Code Siren : 381544675
Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonceDénomination : GHANTY FRANCHISE
Code Siren : 387994247
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Mandataires sociaux : Président : GHANTY Yachine ; Directeur général : GHANTY Rashid Moussa ; Commissaire aux comptes titulaire : EXA SA (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : TESSIER Pierre Yves
Capital : 500 000,00 €
Adresse : 206 rue François Cudenet
ZI du Bel Air
97450 Saint-Louis
Achat ou vente
Type de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Origine du fond : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 255 199,65 euros
Activité : commerce de détail d'articles de prêt à porter, équipement de la personne, chaussures, accessoires, bijoux fantaisies
Descriptif : acte sous seing privé en date du 24 août 2017, enregistré au SIE Saint-Denis Ouest le 6 septembre 2017 Bordereau N° 2017/839 Case N° 11 ; délai d'oppositions : dix jours ; précédent propriétaire : SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL, 206, rue François-Cudenet, ZI Bel Air, 97450 Saint-Louis, RCS Saint-Pierre de La Réunion 381 544 675
Date de démarrage d'activité : 12/07/2017
Adresse : 56 rue du Commerce
Local 1
97460 Saint-Paul
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL
Code Siren : 381544675
Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonceDénomination : GHANTY FRANCHISE
Code Siren : 387994247
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Capital : 40 000,00 €
Adresse : 206 rue François-Cudenet
ZI du Bel Air
97450 Saint-Louis
Achat ou vente
Type de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Origine du fond : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 255 199,65 euros
Activité : commerce de détail d'articles de prêt à porter, équipement de la personne, chaussures, accessoires, bijoux fantaisies
Descriptif : acte sous seing privé en date du 24 août 2017 enregistré au SIE de Saint-Denis Ouest le 6 septembre 2017 Bordereau N° 2017/839 Case N° 11 ; délai d'oppositions : dix jours ; précédent propriétaire : SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL, 206, rue François-Cudenet, ZI Bel Air, 97450 Saint-Louis, RCS Saint-Pierre de La Réunion 381 544 675
Date de démarrage d'activité : 12/07/2017
Adresse : 56 rue du Commerce
Local 2
97460 Saint-Paul
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL
Code Siren : 381544675
Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonceDénomination : GHANTY FRANCHISE
Code Siren : 387994247
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Capital : 40 000,00 €
Adresse : 206 rue François Cudenet
ZI du Bel Air
97450 Saint-Louis
Achat ou vente
Type de vente : Autre achat, apport, attribution
Origine du fond : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 210 000 euros
Activité : vente au détail d'articles de prêt à porter, accessoires, chaussures et équipement de la personne
Descriptif : Acte authentique ; délai d'oppositions : dix jours
Date de démarrage d'activité : 04/02/2016
Adresse : 88 rue Maréchal Leclerc
97400 Saint-Denis
Dénomination : ANIS
Code Siren : 394089080
Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonceDénomination : GHANTY FRANCHISE
Code Siren : 387994247
Forme juridique : S.A.S.
Mandataires sociaux : président : GHANTY (Yachine) ; directeur général : GHANTY (Rashid, Moussa) ; commissaire aux comptes titulaire : EXA SA (SACAh) ; commissaire aux comptes suppléant : TESSIER (Pierre-Yves)
Capital : 40 000,00 €
Adresse : 206 rue François Cudenet
ZI du Bel Air
97450 Saint-Louis
Modification survenue sur le capital (augmentation) et transfert du siège social
Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonceDénomination : GHANTY FRANCHISE
Code Siren : 387994247
Forme juridique : SAS
Capital : 500 000,00 €
Achat ou vente
Type de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Origine du fond : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 460 000 euros
Activité : vente de confection, prêt à porter, lingerie et vêtements de toutes sortes
Date de démarrage d'activité : 18/01/2013
Adresse : 34 rue des Bons Enfants
Local 1
97410 Saint-Pierre
Dénomination : STE SNGR
Code Siren : 381544675
Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonceDénomination : GHANTY FRANCHISE
Code Siren : 387994247
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Mandataires sociaux : gérant(e) : GHANTY (Oumar, Yachine,), Prénom Usuel : (Yachine)
Capital : 40 000,00 €
Adresse : 106 rue Jean Châtel
97400 Saint-Denis
Modification survenue sur l'administration
Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonceDénomination : GHANTY FRANCHISE
Code Siren : 387994247
Forme juridique : SAS
Mandataires sociaux : président : GHANTY (Yachine) ; directeur général : GHANTY (Rashid, Moussa) ; commissaire aux comptes titulaire : EXA SA (SACAh) ; commissaire aux comptes suppléant : TESSIER (Pierre-Yves)
Vous souhaitez publier une annonce légale pour votre entreprise ? Utilisez notre service : annonces légales pas chères
Documents gratuits Ghanty Franchise
Avenant à décision(s) de l'associé unique
Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant, changement de commissaire aux comptes titulaire.
Document inconnu
Extrait de procès-verbal
Changement de directeur général.
Statuts mis à jour
Modification des principales activités.
Extrait de décision(s) de l'associé unique
Modification des principales activités.
Statuts mis à jour
Modification des principales activités.
Extrait de décision(s) de l'associé unique
Modification des principales activités.
Document inconnu
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Divers
Divers.
Procès-verbal d'assemblée
Statuts mis à jour
Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu
Chiffre d'affaires Ghanty Franchise et bilan
Chargement en cours ...
| Bilan 2023 (clos au 31/03) | |
|---|---|
| Chiffre d'affaires | 48 419 525 € |
| Résultat net | 2 941 711 € |
| Rentabilité commerciale | 6,08 % |
Effectifs Ghanty Franchise
Chargement en cours ...
| Bilan 2023 (clos au 31/03) | |
|---|---|
| Effectifs | 187 personne(s) |
Autre(s) établissement(s) pour Ghanty Franchise
L'entreprise Ghanty Franchise compte 42 établissement(s) actif(s) en plus de son siège social. Voici la liste des 20 premiers établissements classés par ordre alphabétique :
Siège de l'entreprise
Etablissement secondaire
Etablissement fermé
PROMOD à Saint-Denis (97400)
- Enseigne :
- PROMOD
- Numéro Siret :
- 38799424700055
- Code NAF/APE :
- 4771Z (commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé)
- Date d'immatriculation :
- 01/05/2004
- Adresse :
- Promod
106 RUE JEAN CHATEL
97400 SAINT-DENIS
JENNYFER à Saint-Denis (97490)
Etablissement fermé le 30/09/2022
- Enseigne :
- JENNYFER
- Numéro Siret :
- 38799424700063
- Code NAF/APE :
- 4771Z (commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé)
- Date d'immatriculation :
- 01/05/2004
- Adresse :
- Jennyfer
75 RUE DU KARTING
97490 SAINT-DENIS
JENNYFER à Saint-Denis (97400)
Etablissement fermé le 02/07/2016
- Enseigne :
- JENNYFER
- Numéro Siret :
- 38799424700071
- Code NAF/APE :
- 4771Z (commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé)
- Date d'immatriculation :
- 01/06/2004
- Adresse :
- Jennyfer
22 RUE DU MARECHAL LECLERC
97400 SAINT-DENIS
OKAIDI à Saint-Denis (97490)
- Enseigne :
- OKAIDI
- Numéro Siret :
- 38799424700089
- Code NAF/APE :
- 4771Z (commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé)
- Date d'immatriculation :
- 07/07/2004
- Adresse :
- Okaidi
75 RUE DU KARTING
97490 SAINT-DENIS
PROMOD à Saint-Pierre (97410)
- Enseigne :
- PROMOD
- Numéro Siret :
- 38799424700105
- Code NAF/APE :
- 4771Z (commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé)
- Date d'immatriculation :
- 25/07/2005
- Adresse :
- Promod
33 RUE DES BONS ENFANTS
97410 SAINT-PIERRE
JENNYFER à Saint-Pierre (97410)
- Enseigne :
- JENNYFER
- Numéro Siret :
- 38799424700113
- Code NAF/APE :
- 4771Z (commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé)
- Date d'immatriculation :
- 08/12/2005
- Adresse :
- Jennyfer
88 RUE DES BONS ENFANTS
97410 SAINT-PIERRE
OKAIDI à Saint-Pierre (97410)
- Enseigne :
- OKAIDI
- Numéro Siret :
- 38799424700121
- Code NAF/APE :
- 4771Z (commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé)
- Date d'immatriculation :
- 07/12/2005
- Adresse :
- Okaidi
88 RUE DES BONS ENFANTS
97410 SAINT-PIERRE
FRUITS ET PASSIONS à Saint-Pierre (97410)
Etablissement fermé le 01/03/2008
- Enseigne :
- FRUITS ET PASSIONS
- Numéro Siret :
- 38799424700139
- Code NAF/APE :
- 4759B (commerce de détail d'autres équipements du foyer)
- Date d'immatriculation :
- 07/04/2006
- Adresse :
- Fruits Et Passions
33 RUE DES BONS ENFANTS
97410 SAINT-PIERRE
JULES à Saint-Pierre (97410)
- Enseigne :
- JULES
- Numéro Siret :
- 38799424700147
- Code NAF/APE :
- 4771Z (commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé)
- Date d'immatriculation :
- 06/06/2006
- Adresse :
- Jules
AVENUE DES OCEANITES
97410 SAINT-PIERRE
OKAIDI à Saint-Pierre (97410)
Etablissement fermé le 06/11/2016
- Enseigne :
- OKAIDI
- Numéro Siret :
- 38799424700154
- Code NAF/APE :
- 4771Z (commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé)
- Date d'immatriculation :
- 28/06/2006
- Adresse :
- Okaidi
1 AVENUE DES OCEANITES
97410 SAINT-PIERRE
OBAIBI à Saint-Pierre (97410)
- Enseigne :
- OBAIBI
- Numéro Siret :
- 38799424700162
- Code NAF/APE :
- 4771Z (commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé)
- Date d'immatriculation :
- 28/06/2006
- Adresse :
- Obaibi
1 AVENUE DES OCEANITES
97410 SAINT-PIERRE
MORGAN à Sainte-Marie (97438)
Etablissement fermé le 18/10/2010
- Enseigne :
- MORGAN
- Numéro Siret :
- 38799424700170
- Code NAF/APE :
- 4771Z (commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé)
- Date d'immatriculation :
- 30/06/2006
- Adresse :
- Morgan
DUPARC
97438 SAINTE-MARIE
OKAIDI à Sainte-Suzanne (97441)
Etablissement fermé le 27/09/2006
- Enseigne :
- OKAIDI
- Numéro Siret :
- 38799424700188
- Date d'immatriculation :
- 27/09/2006
- Adresse :
- Okaidi
QUARTIER FRANCAIS
97441 SAINTE-SUZANNE
JULES à Sainte-Suzanne (97441)
- Enseigne :
- JULES
- Numéro Siret :
- 38799424700196
- Code NAF/APE :
- 4771Z (commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé)
- Date d'immatriculation :
- 27/09/2006
- Adresse :
- Jules
QUARTIER FRANCAIS
97441 SAINTE-SUZANNE
PROMOD à Sainte-Suzanne (97441)
- Enseigne :
- PROMOD
- Numéro Siret :
- 38799424700204
- Code NAF/APE :
- 4771Z (commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé)
- Date d'immatriculation :
- 27/09/2006
- Adresse :
- Promod
QUARTIER FRANCAIS
97441 SAINTE-SUZANNE
JENNYFER à Sainte-Suzanne (97441)
- Enseigne :
- JENNYFER
- Numéro Siret :
- 38799424700212
- Code NAF/APE :
- 4771Z (commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé)
- Date d'immatriculation :
- 27/09/2006
- Adresse :
- Jennyfer
QUARTIER FRANCAIS
97441 SAINTE-SUZANNE
OKAIDI à Sainte-Suzanne (97441)
Etablissement fermé le 04/04/2016
- Enseigne :
- OKAIDI
- Numéro Siret :
- 38799424700220
- Code NAF/APE :
- 4771Z (commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé)
- Date d'immatriculation :
- 27/09/2006
- Adresse :
- Okaidi
QUARTIER FRANCAIS
97441 SAINTE-SUZANNE
PROMOD à Saint-Denis (97490)
- Enseigne :
- PROMOD
- Numéro Siret :
- 38799424700238
- Code NAF/APE :
- 4771Z (commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé)
- Date d'immatriculation :
- 02/05/2007
- Adresse :
- Promod
RUE DU KARTING
97490 SAINT-DENIS
JULES à Sainte-Marie (97438)
- Enseigne :
- JULES
- Numéro Siret :
- 38799424700246
- Code NAF/APE :
- 4771Z (commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé)
- Date d'immatriculation :
- 19/10/2010
- Adresse :
- Jules
DUPARC
97438 SAINTE-MARIE
JENNYFER au Port (97420)
Etablissement fermé le 01/11/2019
- Enseigne :
- JENNYFER
- Numéro Siret :
- 38799424700253
- Code NAF/APE :
- 4771Z (commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé)
- Date d'immatriculation :
- 04/08/2012
- Adresse :
- Jennyfer
51 RUE FRANCOIS DE MAHY
97420 LE PORT
Entreprises du même secteur
- Notebaert (97110)
- Beach Stuff (97150)
- Madame Rehena Akbaraly (97460)
- Monsieur Joel Perrin (42000)
- Madame Helene Zeboulon (76260)
- Sportonic (13014)
- Kevser (67000)
- Monsieur Jean-Pierre Ancelin (86150)
- Monsieur Henri Zberro (75008)
- SARL B.colombini (20000)
- SARL Garraud (17500)
- Fashion BY Griff Diff (65310)
- Aromates (75006)
- Madame Sylvie Cabas (40130)
- Monsieur Thierry Durantin (33780)
Trouver une entreprise
En savoir plus sur Saint-Louis
Vos informations personnelles figurent sur cette page ?
Conformément à la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous pouvez vous opposer à l'affichage de données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, merci de consulter notre Foire Aux Questions.
A propos du numéro de TVA intracommunautaire
Le numéro de TVA intracommunautaire présenté pour Ghanty Franchise a été calculé automatiquement et est fourni à titre indicatif. Il ne peut en aucun cas constituer une confirmation officielle de l'assujettissement ou non de cette entreprise à la TVA.